Déposée le 7 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOFIPRIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.D.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFIPRIM domicilié(e) 45, rue d'Avignon - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 145 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque J.D.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIPRIM, Société Anonyme - 45, rue d'Avignon - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 326145117
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504578 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631182 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes congelés, confitures et gelées de fruits et de légumes, marmelades, tranches et zestes de fruits. Fruits et légumes frais notamment amandes, betteraves pelées, céréales en grain non travaillées, champignons frais, citrons, noix de coco, noix de cola, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, oignons, oranges, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches. Transport, emballage et entreposage de fruits et légumes sous toutes leurs formes cuits, en conserves, séchés, congelés, transformés, préparés ; livraison de fruits et légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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